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La Gestion collective des droits d'auteur dans la communauté universitaire canadienne : une alternative au statu quo? / Howard P. Knopf

by Knopf, Howard P.

Source: Les Cahiers de Propriété IntellectuelleMaterial type: Article Article; Format: print chip cartridge ; Literary form: Fiction Availability: (1) :

Les Bibliothèques et la nouvelle loi canadienne sur le droit d'auteur : un commentaire / Jules Larivière

by Larivière, Jules.

Source: Les Cahiers de Propriété IntellectuelleMaterial type: Article Article; Format: print chip cartridge ; Literary form: Fiction Availability: (1) :

Les Nouvelles exceptions en droit d'auteur canadien : un faux débat / Sylvi Plante

by Plante, Sylvi.

Source: Les Cahiers de Propriété IntellectuelleMaterial type: Article Article; Format: print chip cartridge ; Literary form: Fiction Availability: (1) :

Une copie privée pour le nouveau millénaire? : commentaire sur les obligations internationales pertinentes et sur la Partie VIII de la Loi canadienne sur le droit d'auteur / Luc André Vincent

by Vincent, Luc André.

Source: Les Cahiers de Propriété IntellectuelleMaterial type: Article Article; Format: print chip cartridge ; Literary form: Fiction Availability: (1) :

Le Droit d'auteur au Canada : le point après CCH = El derecho de autor en Canada: la situación tras CCH / Daniel Gervais

by Gervais, Daniel J.

Source: . Revue Internationale du Droit d'AuteurMaterial type: Article Article; Format: print Availability: (1) :

Les Mécanismes de la licence légale de la technique au droit et du droit à la technique : la licence légale comme solution / Yohan Benizri

by Benizri, Yohan.

Source: . Les Cahiers de Propriété IntellectuelleMaterial type: Article Article; Format: print Availability: (1) :

Les nouvelles exceptions pour reproduction à des fins privées / Vissionnement en différé / Copie de sauvegarde / Enregistrements éphémères par les radiodiffuseurs : un échec au test de la réalité / Madeleine Lamothe-Samson

by Lamothe-Samson, Madeleine.

Source: Les Cahiers de Propriété Intellectuelle Material type: Article Article; Literary form: Not fiction ; Audience: Adult; Availability: (1) :

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